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1.Informations sur les activités
L’Association a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités de l’Association. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. L’Association peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.
2. Propriété intellectuelle
2.1. Principes
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2.2. Signes distinctifs.
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3. Engagement de l’utilisateur
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– consentir à l’Association et à ses partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
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4.Liens hypertextes
4.1. Activation des liens.
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4.2. Autorisation des liens.
Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de l’Association en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à la fin de ce document.
5.Mises en garde
5.1. Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet (« Informations ») sont proposées de bonne foi.
Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, l’Association ne garantit pas le caractère exhaustif et l’exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l’Association ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. L’Association décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.
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6. Mises à jour des conditions d’utilisation du site internet et loi applicable
L’Association peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d’utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux de Nanterre.
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